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La guerre franco-allemande ; l’histoire particulière de l’Alsace-Lorraine

La politique conquérante de Napoléon, d’abord couronnée de succès, connaît plusieurs échecs successifs qui obligent celui-ci à abdiquer en 1815. La France connaît ensuite la Restauration (1814-1830) et la "Monarchie de Juillet" (1830-1848), puis le second Empire (1852-1870).

La tension était alors grande entre les puissances allemandes et françaises ; une guerre opposa donc le second Empire aux royaumes allemands unis derrière le royaume de Prusse (juillet 1870 - mai 1871). L’armée prussienne écrasa l’armée française et la guerre se conclut par le traité de Francfort (1871) qui rattache l’Alsace-Lorraine à l’Allemagne.

Ainsi s’explique l’existence d’un droit local s’appliquant en Alsace et en Moselle. Il est issu à la fois des lois françaises d’avant 1870 non abrogées par l’administration allemande, des lois allemandes promulguées par l’Empire allemand entre 1871 et 1918, des dispositions propres à l’Alsace-Moselle adoptées par les organes locaux de l’époque, et enfin des lois françaises intervenues après 1918 mais applicables aux trois départements. Ces dispositions ont été maintenues par la loi du 1er juin 1924 (voir la présentation générale du statut des religions en France) et continuent de s’appliquer dans les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

D 24 septembre 2012    AAnne-Laure Zwilling

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