Laïcité

Voir aussi les rapports annuels de l’Observatoire de la laïcité

 BESNARD Pierre, MECQUENEM Isabelle de, Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics, mai 2021.

 OBIN Jean-Pierre, La formation des personnels de l’Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République, Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, avril 2021.

 EUSTACHE-BRINIO Jacqueline, Radicalisation islamiste : faire face et lutter ensemble Tome I : Rapport (2019-2020), juillet 2020.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Étude sur la visibilité et l’expression religieuses dans l’espace public en France, juillet 2019.

 MINISTÈRE DES SPORTS, Laïcité et fait religieux dans le champ du sport (guide), mai 2019.

 CLAVREUL Gilles, Laïcité, valeurs de la République et exigences minimales de la vie en société. Des principes à l’action, février 2018.

 MINISTÈRE DES ARMÉES, Expliquer la laïcité française : une pédagogie par l’exemple de la "laïcité militaire", novembre 2017.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le suivi par les administrations et les collectivités locales des problématiques qui ont trait à la laïcité et au respect des valeurs de la République, de l’ordre public et des exigences minimales de la vie en société, 19 septembre 2017.

 ZUCARELLI Emile, Rapport de la commission "Laïcité et Fonction publique", décembre 2016.

 JOUANNO Chantal, La laïcité garantit-elle l’égalité femmes-hommes ?, Rapport d’information n° 101 (2016-2017) fait au nom de la délégation aux droits des femmes, Sénat, 3 novembre 2016.

 LEGENDRE Françoise, Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques, Rapport à Madame la ministre de la Culture et de la Communication, septembre 2016.

 THIERRY Michel, Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social, Rapport à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, mars 2016.

 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, La laïcité. Territoriaux, nous agissons, 2016.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble, 14 janvier 2015.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle, 12 mai 2015.

 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Les fondamentaux sur la laïcité et les collectivités territoriales, mai 2015.

 LARCHER Gérard, La Nation française, un héritage en partage, avril 2015.

 BARTOLONE Claude, Libérer l’engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous, avril 2015.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La laïcité aujourd’hui, juillet 2014.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Point d’étape sur les travaux, juin 2013.

 COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L’HOMME, Avis sur la laïcité, 26 septembre 2013.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Laïcité et collectivités locales, 2013.

 BAILLY Jean-Paul, Vers une société qui s’adapte en gardant ses valeurs, Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans les commerces, décembre 2013.

 CONSEIL D’ÉTAT, Étude demandée par le Défenseur des droits sur l’application du principe de neutralité religieuse dans les services publics, 19 décembre 2013.

 HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, Recommandations au Premier ministre relatives à l’expression religieuse dans les espaces publics de la République, 2010.

 MACHELON Jean-Pierre, Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

 ROSSINOT André, La laïcité dans les services publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

 CONSEIL D’ÉTAT, Rapport public 2004. Un siècle de laïcité, 2004.

 STASI Bernard, Commission de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République : rapport au Président de la République, 2003.